Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIFORME
FORMES NOUVELLES S.A.

Numéro de dépôt :
92422503
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque TECHNIFORME

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) FORMES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORMES NOUVELLES domicilié(e) Z.I. Rue de la Ferme Saint Ladre, 95470 SURVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB - France.

La marque TECHNIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIFORME est expirée depuis le 12 juin 2002.

FORMES NOUVELLES a également déposé les autres marques suivantes : POLYTHEME , THEOREME , TECHNIFORMES , POLYSTHEME


FORMES NOUVELLES S.A. - Z.I. Rue de la Ferme Saint Ladre, 95470 SURVILLIERS - France


CABINET GEFIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 7 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189102 - Publication au BOPI 1995-09-07

Inscription le 28 octobre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°178335 - Publication au BOPI 1994-10-28

Inscription le 4 août 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175386 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 28 octobre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°178335 - Publication au BOPI 1994-10-28

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques